Module 1 : Introduction à la Fiscalité
- Objectifs :
- Comprendre les concepts fondamentaux de la fiscalité.
- Identifier les différents types d’impôts et leur fonctionnement.
- Contenu :
- Définition de la fiscalité et son rôle dans l’économie.
- Types d’impôts : impôts directs, impôts indirects.
- Principes de la législation fiscale.
- Les acteurs de la fiscalité : administration fiscale, contribuables.
Module 2 : Impôt sur le Revenu
- Objectifs :
- Maîtriser les règles de calcul de l’impôt sur le revenu.
- Comprendre les déductions et crédits d’impôt.
- Contenu :
- Base d’imposition et barème progressif.
- Revenus imposables : salaires, revenus fonciers, bénéfices industriels et commerciaux (BIC).
- Deductions fiscales et crédits d’impôt.
- Déclarations fiscales : obligations et délais.
Module 3 : Fiscalité des Sociétés
- Objectifs :
- Comprendre la fiscalité applicable aux entreprises.
- Savoir calculer l’impôt sur les sociétés (IS).
- Contenu :
- Base d’imposition et taux de l’impôt sur les sociétés.
- Déductions fiscales : charges, amortissements, provisions.
- Régimes fiscaux spécifiques : micro-entreprises, régimes de faveur.
- Obligations déclaratives des sociétés.
Module 4 : TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée)
- Objectifs :
- Comprendre le fonctionnement de la TVA.
- Savoir calculer et déclarer la TVA.
- Contenu :
- Définition et principes de la TVA.
- Taux de TVA : normal, réduit, super réduit.
- Mécanisme de collecte et de remboursement.
- Déclarations de TVA et obligations des assujettis.
Module 5 : Fiscalité Internationale
- Objectifs :
- Comprendre les enjeux de la fiscalité internationale.
- Identifier les conventions fiscales et leur impact.
- Contenu :
- Concepts de résidence fiscale et de source de revenu.
- Conventions fiscales internationales : double imposition.
- Stratégies de planification fiscale internationale.
- Règles de transparence fiscale et échanges d’informations.
Module 6 : Contrôle Fiscal et Contentieux
- Objectifs :
- Comprendre le processus de contrôle fiscal.
- Savoir gérer un contentieux fiscal.
- Contenu :
- Types de contrôles fiscaux : vérifications de comptabilité, contrôles sur pièces.
- Droits et obligations des contribuables lors d’un contrôle.
- Recours en cas de désaccord : procédures et délais.
- Prévention des litiges fiscaux.
